L’Assemblée Générale Ordinaire comprend tous les Membres de l’Association à quelque titre qu’ils y soient affiliés.

   Seuls le Membres des catégories B et C ont le droit de vote.

   Seuls les Membres des catégories B et C sont éligibles au Conseil d’Administration.

   Les Membres d’honneurs et les tiers de passage ont droit de présence et voix consultative.

   L’Assemblée Générale Ordinaire se réunit chaque année, au plus tard courant du mois d’août.

   Quinze jours au moins avant la date fixée, les Membres de l’Association sont convoqués par voie de presse et affichage en Mairie.

   L’ordre du jour est indiqué sur l’affichage.

   Le Président, assisté des membres du Conseil d’Administration, préside l’Assemblée et expose la situation morale de l’Association.

   Le Secrétaire Général expose le bilan des activités de l’Association.

   Le Trésorier Général rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’Assemblée Générale, après vérification des livres comptables par deux Commissaires aux Comptes désignés par l’Assemblée.

   Il est procédé après épuisement de l’ordre du jour au remplacement des Membres du Conseil sortants.

   Ne devront être traitées, lors de l’Assemblée, que les questions inscrites à l’ordre du jour.

   Le tiers des Membres des catégories B et C doivent être présents pour que l’Assemblée Générale Ordinaire soit valablement constituée.

   La majorité requise pour les votes au cours d’une Assemblée Générale Ordinaire est la majorité simple des Membres présents. En cas de partage la voix du Président est prépondérante.

   Les votes ont lieu à main levée, sauf si le scrutin secret est demandé par le quart au moins des Membres présents.

   Les délibérations de l’Assemblée Générale feront l’objet de procès-verbaux inscrits sur un registre spécial signé par le Président et le Secrétaire Général et s’imposent à tous.

  

Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des Membres inscrits dans les catégories B, C et D, le Président peut convoquer une Assemblée Générale Extraordinaire, suivant les formalités prévues par l’Article 14.

   Seuls les membres des catégories B et C ont le droit de vote.

   Les Membres d’honneurs et ceux des autres catégories ont droit de présence et voix consultative.

   La moitié des Membres des catégories B et C doit être présente pour que l’Assemblée Générale Extraordinaire soit valablement constituée.

   La majorité requise pour les votes est la majorité absolue des Membres présents.

   Si ce quorum n’est pas atteint, une nouvelle Assemblée sera convoquée dans un délai de quinze jours par le Président qui délibèrera valablement quel que soit le nombre des Membres des catégories B, C et D présents. Les votes seront alors acquis à la majorité des suffrages exprimés.

   Les votes ont lieu à main levée, sauf si un scrutin secret est demandé par le quart au moins des membres présents.