LES MEMBRES

A)  Membres d’Honneurs ou Bienfaiteurs:

   Ceux qui ont rendu des services signalés à l’Association, et ratifiés par le Conseil d’Administration. Ils sont dispensés de cotisation.

B)  Membres de Droit:

   Les propriétaires non chasseurs qui ont fait apport de leurs droits de chasse à L’Association. Ils sont dispensés de cotisation et ne sont pas tenus à l’éventuelle couverture du déficit de l’Association.

C)  Membres Actifs, ceux qui sont:

1.  Les propriétaires dans la commune en résidence principale ou secondaire pour laquelle ils figurent, au rôle d’une des quatre contributions directes, ainsi que leur conjoint et descendants directs.

2.  Les locataires à l'année (le signataire du bail), dans la commune en résidence principale pour laquelle ils figurent, l’année de leur admission au rôle d’une des quatre contributions directes, ainsi que leur conjoint.

D)  Membres Bénéficiaires Belvédérois:

-  Les descendants d’un belvédérois né dans la commune après 1900 ainsi que leur conjoint.

-  Ceux-ci n’auront le droit de chasser sur le territoire de la commune qu’après avoir été parrainé par un membre de la catégorie C; (un seul parrainage par membre) et s’acquitteront du montant de la cotisation de la catégorie D.

E) Tiers de Passage:

-   Tous ceux qui n’entrent pas dans l’une des catégories ci-dessus.

-   Ils ne seront pas membre de droit au sein de l'association.

-   Ils devront adresser au Président de l’Association une nouvelle demande chaque année pour l'obtention obligatoirement par achat d'un ou plusieurs bracelets chamois; ils ne pourront chasser sur la commune de Belvédère que cette seule espèce de gibier.

   La qualité de membre ou de tiers de passage de l’Association communale de chasse confère le droit de chasser sur l’ensemble du territoire de chasse de l’Association, conformément à son bail et son règlement intérieur.